Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE CHOCOLATS
CHOCOLAT CLUIZEL

Numéro de dépôt :
93472833
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2003

Présentation de la marque ESPACE CHOCOLATS

Déposée le 18 juin 1993 par la société CHOCOLAT CLUIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE CHOCOLATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la société CHOCOLAT CLUIZEL domicilié(e) Route de Conches, 27240 LE RONCENAY-AUTHENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 603 650 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque ESPACE CHOCOLATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE CHOCOLATS est expirée depuis le 18 juin 2003.

CHOCOLAT CLUIZEL a également déposé les autres marques suivantes : CARRE NOIR


CHOCOLAT CLUIZEL - Route de Conches, 27240 LE RONCENAY-AUTHENAY - France - SIREN 603650094


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Cacao, chocolats, pâtisserie et confiserie à base de chocolat.